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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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A.L. SONOYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.L. SONOYS
BEJOT VINS ET TERROIRS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1364874
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2026

Présentation de la marque A.L. SONOYS

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.L. SONOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque A.L. SONOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A.L. SONOYS arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , PIERRE ANDRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, Société par actions simplifiée - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317865 - Publication au BOPI 2006-06-23

Renouvellement sans limitation n°2072852 - Publication au BOPI 1996-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667161 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2622197 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-28

Vins, spiritueux et liqueurs.